CHARTES ET RÈGLEMENTS

Agglopolys :

• Règlement intérieur des déchetteries d'Agglopolys (mai 2023)
• Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés (mai 2023)

Enedis :

• L’élagage un enjeu pour tous - Règles et responsabilités (novembre 2016)

Mairie de Valencisse :

• Règlement intérieur du Conseil Municipal (septembre 2020)
• Révision du règlement intérieur du Conseil Municipal (février 2025)
• Règlement général du marché hebdomadaire (décembre 2022)
• Règlement des trois cimetières (mai 2019)
• Règlement de la Bibliothèque (septembre 2023)
• Charte d'utilisation de l'application mobile Intramuros par les contributeurs (février 2024)
• Règlement intérieur de l'accueil de Loisirs sans Hébergement (juillet 2024)
• Catastrophes naturelles (2011)